Délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2023
- Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle de personnel piscine période 2023/2025
- Convention de coopération pour la fourniture de repas aux élèves des écoles de Salviac
- Convention de partenariat pour la mise à dispostion dun environnement numérique de travail année scolaire 2
- Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Gourdon 2022/2023
- Achats de terrains projets de cheminement pédagogique
- Recensement de la population année 2024 Désignation dun coordinateur communal
- Admission en non valeur
- Budget communal Décision modificative 1 retrait de la DM n° 0709062023
- Budget communal Décision modificative 2
- Budget communal Décision modificative 3
- Budget communal Décision modificative 4
- Budget communal Décision modificative 5
Délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Délibérations du Conseil Municipal du 3 avril 2023
Délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2023
- Vote du compte administratif 2022 CDE
- Vote du compte gestion 2022 CDE
- Affectation de résultat 2022 CDE
- Vote du compte administratif 2022 CCAS
- Vote du compte gestion 2022 du CCAS
- Affectation du résultat 2022
- Affectation de résultat 2022 CCAS
- Note CCAS 2022
- Vote du compte administratif 2022 commune
- Vote du compte gestion 2022 de la commune
- Affectation du résultat 2022 commune
- Vote du compte administratif 2022 photovoltaïque
- Vote du compte gestion 2022 photovoltaïque
- Affectation du résultat 2022 photovoltaïque
- Note Photovoltaïque 2022
- Note CDE 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 20 février 2023
- Requalification des espaces publics
- Marché de travaux restauration du toit du clocher avenant n° 1
- Autorisation investissement Demande subv ANS
- Achats de terrains projets de cheminement pédagogique
- Demande ouverture procédure abandon manifeste
- Mise en place du CET
- Mise en place d’une participation financière protection sociale complémentaire
- Demande de subvention
- Participation financière pour un élève d’une classe transplantée
- Vente de parcelles D1984 et D2277 complément d’infos
- Autorisation au maire à engager liquider et mandater
- Achat terrain projet EHPADChemin
- Travaux investissement remplacement luminaire type boule devant l’école
Délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
- Dissolution du budget du CCAS au 01-01-2023
- Avenant
- Adhésion au service archives du centre de gestion
- Classement de voiries
- Tarif 2023 Maison des associations
- Tarification des droits de place au 01-01-2023
- Subvention d’équilibre du CCAS
- Subvention d’équilibre de la caisse des écoles année 2022
- Budget communal Décision modificative n° 4
- Autorisation au maire à engager liquider et mandater
Délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 5 septembre 2022
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 au 1er janvier 2023
- Convention de maitrise d’œuvre avec la communauté de communes pour les travaux de parking
- Mise à disposition d’agents au service de la caisse des écoles – année 2022
- Création de poste
- Modification de l’indemnité des élus
- Répartition des charges des écoles primaires et maternelles
- Classement de voirie
- Frais d’enquête publique
- Vente d’un terrain
- Eclairage public – modification des conditions de mise en service et de coupure
- Tarification pour le cimetière lors d’échange de concessions
- Tarification de la piscine municipale : ajout de deux tarifs
- Tarification des droits de place de marché
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021
- Budget caisse des écoles – décision modificative
- Budget communal – décision modificative 1
- Budget communal décision modificative 2
Délibérations du Conseil Municipal du 21 novembre 2022
- Achat terrain – Projet cheminement doux
- Convention d’occupation d’un bien dont la commune est propriétaire pour qu’Orange y installe des équipements technique – Avenant
- Signature d’un bail portant mise à disposition d’un terrain pour Totem France
- Participation aux frais de fonctionnement pour les élèves fréquentant les écoles primaires de Gourdon ( année 2021-2022)
- Travaux d’investissements – autorisation travaux cimetière
- Création d’emploi pour l’accueil du secrétariat
- Création d’emploi pour l’accueil et la vente à l’agence postale ainsi qu’à la piscine municipale
- Adhésion aux services numériques du centre de gestion du Lot
- Don d’un particulier à la commune de Salviac
- Tarifs des concessions funéraires
- Désignation d’un correspondant communal incendie et de secours à la commune
- Budget communal – décision modificative n°3
- Proposition de motion – Desserte et désenclavement ferroviaire – le Lot mérite respect
Délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2022
