X – DEL – Répartition des charges des écoles primaires et maternelles

X – DEL – Remboursement de frais à une locataire d_un logement communal typer T4 sis 1er étage du 65 impasse des Pey

X – DEL – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade

X – DEL – Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB) Exonération en faveur des immeubles situés en zone France R

X – DEL – Opération de reconstruction « EHPAD » Désignation de EHPAD La Maison de Mélanie pour tiers acquéreur

X – DEL – Investissement 2024 – Construction d’un centre d’incendie de secours – Nouvelle opération à inscrire au budget

CR-26-08-2024

CR-17-06-2024

X – DEL – RConvention SDAIL pour la constitution d’un CIS

X – DEL – Vote d’une subvention à la CMA

X – DEL – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité

X – DEL – Avenant à un contrat aidé Modification de son taux horaire

X – DEL – Personnel communal Mise en place des heures supplémentaires ou complémentaires catégorie C

X – DEL – Remise gracieuse aux agents communaux trop perçu

X – DEL – Constitution d’un CIS signature d’une convention avec le SDAIL

X – DEL – Convention participative financière commune de Montcléra

X – DEL – Convention constitutive

X – DEL – Budget communal décision modificative n°1

X – DEL – Tarification de la piscine municipale

X – DEL – Perte sur créances

X – DEL – Attribution de chèques cadeaux aux agents

X – DEL – Participation aux frais de fonctionnement à l’école de Montcléra

X – DEL – Achat d’un terrain à Fagemaribeau

X – DEL – Dénomination de l’école élémentaire de Salviac

X – DEL – Constitution du jury d’assises pour 2025

X – DEL – Adhésion au groupement d’énergies

X – DEL – Garantie d’emprunt pour l’EHPAD

X – DEL –

X – DEL – Motion de la part du Président du département du Lot

X – DEL – Autorisation du maire à engager liquider et mandater

X – DEL – Travaux d’investissement – Aménagement d’un bâtiment pour créer un clubhouse

X – DEL – Vote d’une subvention à l’association de la Chorale

X – DEL – Mise à l’étude d’un projet de création d’une section bilingue précoce français occitan

X – DEL – Achat d’une parcelle pour agrandir l’accès aux jardins partagés

X – DEL – Participation aux frais de fonctionnement à l’école de Gourdon

X – DEL – Participation aux frais de fonctionnement à l’école de Montcléra

X – DEL – Reno

X – DEL – Avenant au contrat bourg centre Occitanie

X – DEL – Demande d’ouverture procédure abandon manifeste

X – DEL – Contrat de prestation de services pour l’entretien des poteaux incendie

X – DEL – Signature d’une convention de mise à disposition d’un volontaire en service civique dans une structure da

X – DEL – Garderie périscolaire dans les locaux des écoles primaires et maternelle de Salviac à compter du 1er mai

X – DEL – Tarification des repas des élèves des écoles publiques (cantine scolaire)

X – DEL – Vote des subventions aux associations

X – DEL – Vote des taux d’imposition des taxes locales

X – DEL – Autorisation investissement – Demande subventions ANS

X – DEL – Vente de 2 terrains communaux aux consorts Gaillon

CR-13-05-2024

CR-8-04-2024

CR-19-02-2024