X – DEL – Vote des subventions aux associations

X – DEL – Vote des taux d’imposition des taxes locales

X – DEL – Autorisation investissement – Demande subventions ANS

X – DEL – Vente de 2 terrains communaux aux consorts Gaillon

CR-13-05-2024

CR-8-04-2024

CR-19-02-2024

X – Dissimulation des réseaux aériens opération 41390ER Dissimulation HTABT sur P Ecole

X – Travaux église Entretien toiture et peinture portes demande de subvention région Occitanie (1)

X – Recensement de la population année 2024 Désignation de 3 agents recenseurs

X – Convention avec le SIVOS de DEGAGNACLAVERCANTIERERAMPOUXTHEDIRAC pour la mutualisation d’un poste d’adjoint

X – Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

X – Adressage Dénomination de voies

X – Tarif 2024 Droits de place

X – Tarif 2024 Maison des associations

X – Tarif 2024 Concessions funéraires

CR-11-12-2023

Bulletin Vivre à Salviac juin 2025

X – DEL – Tarification de la piscine municipale

X – DEL – Résiliation au CNAS pour le personnel de la commune de SALVIAC

X – DEL – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable

X – DEL – Budget communal DM 6

X – DEL – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

X – DEL – Répartition des charges des écoles primaires et maternelles

X – DEL – Inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade

X – DEL – Classement de voirie

X – DEL – Expérimentation du CFU signature dune convention

X – DEL – Signature dune convention d’ORT de la CCCS valant convention cadre petites villes de demain pour la commune de Salviac

X – DEL – Travaux église Entretien toiture et peinture portes demande de subvention département du Lot

X – DEL – Travaux église Entretien toiture et peinture portes demande de subvention région Occitanie

X – DEL – Travaux église Entretien toiture et peinture portes demande de subvention DRAC

CR-10-07-2023

CR-23-10-2023

CR-11-09-2023

X – DEL – Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle de personnel piscine période 2023/2025

X – DEL – Budget communal DM 5

X – DEL – Budget communal DM 4

X – DEL – Budget communal DM 3lement

X – DEL – Budget communal DM 2

X – DEL – Budget communal DM1 retrait de la DM n° 0709062023

X – DEL – Admission en non valeur

X – DEL – Recensement de la population année 2024 Désignation dun coordinateur communal

X – DEL – Achats de terrains projets de cheminement pédagogique

X – DEL – Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Gourdon 2022/2023

X – DEL – Convention de partenariat pour la mise à dispostion dun environnement numérique de travail année scolaire 2

X – DEL – Convention de coopération pour la fourniture de repas aux élèves des écoles de Salviac

X – DEL – Constitution du jury dassises pour 2024

X – DEL – Opération argent de poche

X – DEL – Travaux dinvestissement cheminement doux

X – DEL – Demande ouverture procédure abandon manifeste