CR-12-12-2017

CR-20-04-2017

CR-30-06-2017

CR-15-12-2022

CR-21-11-2022

X – DEL – Dissolution du budget du CCAS au 01-01-2023

X – DEL – Dissolution du budget du CCAS au 01-01-2023

X – DEL – Subvention d’équilibre de la caisse des écoles année 2022

X – DEL – Avenant

X – DEL – Adhésion au service archives du centre de gestion

X – DEL – Classement de voiries

X – DEL – Tarif 2023 Maison des associations

X – DEL – Tarification des droits de place au 01-01-2023

X – DEL – Subvention d’équilibre du CCAS

X – DEL – Budget communal Décision modificative n° 4

X – DEL – Autorisation au maire à engager liquider et mandater

X – DEL – Choix entreprises pour dossier DECI

X – DEL – Achat terrain projet EHPAD Chemin

X – DEL – Achat terrain projet cheminement doux

X – DEL – Travaux supplémentaires Parking

X – DEL – Participation aux frais de fonctionnement

X – DEL – Adressage commune

X – DEL – Partage taxe aménagement

X – DEL – Budget communal DM1

X – DEL – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2021

X – DEL – Budget caisse des écoles

X – DEL – Budget communal DM2

X – DEL – Tarification des droits de place de marché

X – DEL – Tarification de la piscine municipale : ajout de deux tarifs

X – DEL – Tarification pour le cimetière lors d’échange de concessions

X – DEL – Vente d’un terrain

X – DEL – Frais d’enquête publique

X – DEL – Eclairage public – modification des conditions de mise en service et de coupure

X – DEL – Classement de voirie

X – DEL – Répartition des charges des écoles primaires et maternelles

X – DEL – Création de poste

X – DEL – Modification de l’indemnité des élus

X – DEL – Mise à disposition d’agents au service de la caisse des écoles – année 2022

X – DEL – Convention de maitrise d’œuvre avec la communauté de communes pour les travaux de parking

X – DEL – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 au 1er janvier 2023

X – DEL – Proposition de motion – Desserte et désenclavement ferroviaire – le Lot mérite respect

X – DEL – Budget communal – décision modificative n°3

X – DEL – Désignation d’un correspondant communal incendie et de secours à la commune

X – DEL – Tarifs des concessions funéraires

X – DEL – Don d’un particulier à la commune de Salviac

X – DEL – Adhésion aux services numériques du centre de gestion du Lot

X – DEL – Création d’emploi pour l’accueil et la vente à l’agence postale ainsi qu’à la piscine municipale

X – DEL – Création d’emploi pour l’accueil du secrétariat

X – DEL – Travaux d’investissements – autorisation travaux cimetière

X – DEL – Participation aux frais de fonctionnement pour les élèves fréquentant les écoles primaires de Gourdon (année 2021-2022)